Je suis Français et ma voiture diesel a une vignette Crit'Air 3, sommes-nous autorisés à circuler à Genève ?
Je suis Français et ma voiture diesel a une vignette Crit'Air 3, suis-je autorisé à circuler à Genève ?
Réponse
Bonjour,
Nous vous remercions d'avoir fait appel au service Interroge, voici le résultat de nos recherches :
L'article 114 de l'Ordonnance réglant l’admission à la circulation routière (OAC) indique ceci au sujet de la circulation des véhicules étrangers en Suisse :
« 1. Les véhicules automobiles et remorques immatriculés à l’étranger peuvent circuler en Suisse s’ils sont admis à circuler dans le pays d’immatriculation et s’ils sont munis:
a. d’un permis national de circulation valable ou d’un certificat international pour automobiles valable, prescrit par la convention du 24 avril 1926 relative à la circulation automobile, et
b. de plaques valables, telles qu’elles sont mentionnées dans le permis prévu à la let. a. »
Vous êtes par conséquent autorisé à circuler en Suisse avec votre véhicule si celui-ci est admis à la circulation dans votre pays d'origine.
À titre d'information, sachez que le canton de Genève a mis en place une circulation différenciée en cas de smog. Sur le site officiel du Canton, à la page Pics de pollution : Stick'AIR et la circulation différenciée, nous apprenons qu’« en cas de smog, seuls les véhicules motorisés munis d'un macaron Stick'AIR autorisé durant le pic de pollution peuvent circuler au centre du canton entre 6h et 22h. Cette mesure vise à agir contre les hausses de pollution de l'air. Elle protège ainsi la santé publique et les personnes les plus fragiles : personnes âgées, enfants, personnes souffrant de problèmes respiratoires ou cardio-vasculaires. La circulation différenciée s'appuie sur le macaron Stick'AIR. Ce macaron auto-collant classe les véhicules en 6 catégories (couleur et numéro différents), du moins polluant au plus polluant (selon la norme euro). »
Cette activation de la circulation différenciée se base sur le Règlement régissant le dispositif d'urgence en cas de pics de pollution atmosphérique (RPics) entré en vigueur le 15 janvier 2020.
Quant au macaron Stick’Air, il existe un dépliant qui résume, entre autres, les catégories de véhicules autorisées au centre du canton selon les pics de pollution.
A la question « Est-ce que les catégories de la vignette Crit'Air équivalent à celles du macaron Stick'AIR ? », la page Pics de pollution : Stick'AIR et la circulation différenciée du site du Canton de Genève répond :
« Oui, les exigences de performance des véhicules sont identiques et leur numérotation est équivalente. »
Enfin, sachez que pour emprunter les autoroutes suisses, votre véhicule doit être muni d'une vignette. Vous trouverez sur le site de l'Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières (OFDF) une page Points de vente de la vignette vous indiquant où vous pouvez vous procurer cette vignette autoroutière suisse. Vous pouvez également opter pour une vignette électronique (e-vignette) qui peut être obtenue sur le portail Via de l'OFDF.
Nous espérons que ces éléments vous aideront dans votre recherche. N'hésitez pas à nous recontacter pour tout complément d'information ou toute autre question.
Cordialement,
Service de référence en ligne des bibliothèques de la Ville de Genève