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Bonjour,

Nous vous remercions d'avoir fait appel au service Interroge, voici le résultat de nos recherches :

Comme on peut le lire à l’alinéa 4 de l’article 17 de l’Ordonnance réglant l’admission à la circulation routière (OAC) au sujet de la Course d'apprentissage :

« Il est interdit de transporter des personnes durant les courses d’apprentissage avec des véhicules de la catégorie D ou de la sous-catégorie D1. Font exception à cette règle la personne accompagnatrice au sens de l’art. 15, al. 1, LCR, le moniteur de conduite, l’expert de la circulation et d’autres élèves conducteurs. »

Vous trouverez la liste des différentes catégories sur le site de l’Association des services des automobiles (ASA) lepermisdeconduire.ch et constaterez que la catégorie D et la sous-catégorie D1 ne concernent pas les voitures automobiles (catégorie B) mais des véhicules affectés au transport de personnes (8 à 16 personnes). Pour toutes les autres catégories de véhicules, d'autres règles peuvent s'appliquer. Vous les trouverez dans chaque fiche descriptive disponibles sur ce même site.

Dans l’article Accompagner des élèves conducteurs: ce qu’il faut savoir publié le 14 octobre 2021 sur le site de l’assurance AXA, nous pouvons encore lire ce qui suit parmi les conseils fournis au bas de la page pour les véhicules de la catégorie B :

« Il ne faudrait emmener des passagers à l’arrière que lorsque l’élève conducteur se sent sûr au volant et qu’il est capable de rester concentré sur la route. »

Il semble donc que rien ne s’oppose à ce qu’un élève conducteur conduise avec des passagers en plus de l’accompagnateur.

Pour toute autre information à ce sujet, nous vous conseillons de prendre contact avec l'Office cantonal des véhicules (OCV).

Nous espérons que ces éléments vous aideront dans votre recherche. N'hésitez pas à nous recontacter pour tout complément d'information ou toute autre question.

Cordialement,

www.interroge.ch

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